Arrêté du 23 février 2010

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 septembre 2007

Art. 13

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 septembre 2007

Art. 13

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 septembre 2007

Art. 13

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 septembre 2007

Art. 13

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des pièces nécessaires pour l'autorisation d'enseigner

Résumé. Les documents requis pour enseigner la conduite de bateaux de plaisance sont mis à jour et simplifiés.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 septembre 2007Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 28 septembre 2007
Art. 13

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 septembre 2007Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 28 septembre 2007
Art. 13

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 septembre 2007Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 28 septembre 2007
Art. 13

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 septembre 2007Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 28 septembre 2007
Art. 13

Historique des versions

Source : Légifrance