Arrêté du 23 février 2010

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 septembre 2007

Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 septembre 2007

Art. 12

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Modification du stage de formation des formateurs

Résumé. Le stage de formation des futurs formateurs est désormais défini à l'article 8.2 de l'arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 septembre 2007Art. 12 → Version 2
- Arrêté du 28 septembre 2007
Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 septembre 2007Art. 12 → Version 2
- Arrêté du 28 septembre 2007
Art. 12

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