En vigueur depuis le 2 mars 2000
L'arrêté du 1er avril 1976 modifié relatif aux modalités de recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie est abrogé.
Arrêté du 23 février 2000
L'arrêté du 1er avril 1976 modifié relatif aux modalités de recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie est abrogé.
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En vigueur depuis le 2 mars 2000
L'arrêté du 1er avril 1976 modifié relatif aux modalités de recrutement des ingénieurs des travaux de la météorologie est abrogé.
En vigueur depuis le jeudi 2 mars 2000
Source : Légifrance