Art. 1er. - Les tétines de biberons et les sucettes fabriquées par la société Serena, 23, rue Molière, 37000 Tours, sont autorisées d'emploi à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel.
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Arrêté du 23 février 1994
Le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville,
Vu les articles L. 657, L. 658, R. 5262, R. 5263, R. 5264, R. 5265 et R.
5266 du code de la santé publique;
Vu l'avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France,
Arrête:
Art. 2. - Ces tétines et sucettes sont homologuées sous le numéro 94-1.
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Art. 3. - Outre les mentions prévues à l'article R. 5265 du code de la santé publique, les tétines de biberons et les sucettes doivent porter un numéro de lot.
A défaut de mention sur l'objet, le numéro précité doit figurer sur l'étiquetage.
A défaut de mention sur l'objet, le numéro précité doit figurer sur l'étiquetage.
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Art. 4. - Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence du médicament au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 23 février 1994.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur du cabinet,
D. LE VERT
Arrêté du 23 février 1994