Abrogé1 janvier 2001
Créé le 8 mars 1968 · En vigueur du 28 août 1996 au 31 décembre 2000
Les industries représentées dans chaque comité sont groupées comme il est indiqué ci-après :
I - Industries de la métallurgie.
Sidérurgie.
Production des métaux non ferreux.
Première transformation des métaux.
Fonderie, grosse chaudronnerie.
Construction de machines et de matériel mécanique pour l'agriculture, l'industrie et les transports ferroviaires.
Mécanique générale.
Articles mécaniques.
Construction navale en acier.
Automobiles, cycles.
Construction aéronautique.
Construction électrique.
Précision, horlogerie et optique.
Bijouterie, orfèvrerie, joaillerie.
Objets divers en métal.
II - Industries du bâtiment et des travaux publics.
Bâtiment.
Travaux publics.
III - Industrie du bois.
Constructions navales (en bois).
Industries du bois et de l'ameublement.
Jeux, jouets et articles de sports en bois.
Instruments de musique.
Brosserie, tabletterie et articles de bureau.
Industries diverses (vannerie, paille ouvrée, travail du liège).
Commerce des bois (à l'exception du commerce du liège).
IV - Industries chimiques.
Pétrole et carburants.
Salines ignigènes.
Production d'aluminium, de ferro-alliages, d'électrodes.
Industries chimiques.
Industries des corps gras.
Commerce des pétroles et carburants.
V - Industries des pierres et terres à feu.
Tourbières.
Agglomération de combustible solide.
Extraction de matériaux de construction.
Extraction de minerais divers.
Industrie du verre.
Industrie céramique.
Matériaux de construction.
VI - Industries du caoutchouc, papier et carton.
Celluloîd.
Caoutchouc.
Amiante.
Tissus enduits.
Papier, carton.
Plasturgie.
VII - Industries du livre.
Imprimerie.
Edition.
Photographie, tableaux.
Reliure, brochure.
VIII - Industries textiles.
Industrie du lin et du chanvre.
Industrie du jute et des fibres dures.
Industries du coton.
Industrie de la laine.
Industries de la soie, des fibres artificielles et synthétiques.
Bonneterie.
Dentelles, tulle, guipure, broderie.
Rubans, tresse, passementerie.
Teintures, apprêts.
IX - Industrie du vêtement.
Habillement et travail des étoffes.
Blanchisserie et teinturerie.
Confection d'articles divers en textiles.
X - Industries des cuirs et peaux.
Pelleteries et fourrures.
Industries du cuir.
Chaussures et articles chaussants (à l'exception des sabots).
Commerce des cuirs et peaux bruts.
Commerce des pelleteries et fourrures.
XI - Industries et commerce de l'alimentation.
Travail des graines et farines.
Boulangerie, pâtisserie.
Sucrerie, distillerie, fabrication de boissons.
Industrie du lait.
Conserverie.
Industries alimentaires diverses.
Industries du froid (à l'exception des transports sous régime de température dirigée).
Boyauderie.
Commerces agricoles et alimentaires (à l'exception des commerces de chevaux, ânes, mulets, petits animaux, des commerces de plantes médicinales, de fleurs naturelles).
Exploitation d'eaux minérales naturelles.
Cafés, hôtels, restaurants.
XII - Industries des transports et de la manutention.
Transports routiers (y compris sous régime de température dirigée).
Transports ferroviaires.
Transports de navigation intérieure.
Transports maritimes.
Transports aériens.
Auxiliaires de transports.
Arrosage et nettoiement des rues.
XIII - Industries de l'eau, du gaz et de l'électricité.
Production et distribution d'eau.
Production et distribution de gaz.
Production et distribution d'électricité.
Exploitation de chauffage.
Incinération des gadoues.
XIV - Commerces non alimentaires.
Commerces agricoles (exclus du comité technique national XI :
alimentation).
Commerces non spécialisés.
Commerces des matières premières, matériaux, combustibles (à l'exception du commerce de gros des pétroles et carburants et du commerce du bois).
Commerces de quincaillerie, machines et véhicules.
Commerces des textiles, de l'habillement et des cuirs (à l'exception des commerces de cuirs et peaux bruts et des pelleteries et fourrures).
Commerces divers.
XV - Activités du groupe interprofessionnel.
Toutes les activités qui n'ont pas été classées dans une des rubriques ci-dessus sont rattachées au comité national interprofessionnel.
I - Industries de la métallurgie.
Sidérurgie.
Production des métaux non ferreux.
Première transformation des métaux.
Fonderie, grosse chaudronnerie.
Construction de machines et de matériel mécanique pour l'agriculture, l'industrie et les transports ferroviaires.
Mécanique générale.
Articles mécaniques.
Construction navale en acier.
Automobiles, cycles.
Construction aéronautique.
Construction électrique.
Précision, horlogerie et optique.
Bijouterie, orfèvrerie, joaillerie.
Objets divers en métal.
II - Industries du bâtiment et des travaux publics.
Bâtiment.
Travaux publics.
III - Industrie du bois.
Constructions navales (en bois).
Industries du bois et de l'ameublement.
Jeux, jouets et articles de sports en bois.
Instruments de musique.
Brosserie, tabletterie et articles de bureau.
Industries diverses (vannerie, paille ouvrée, travail du liège).
Commerce des bois (à l'exception du commerce du liège).
IV - Industries chimiques.
Pétrole et carburants.
Salines ignigènes.
Production d'aluminium, de ferro-alliages, d'électrodes.
Industries chimiques.
Industries des corps gras.
Commerce des pétroles et carburants.
V - Industries des pierres et terres à feu.
Tourbières.
Agglomération de combustible solide.
Extraction de matériaux de construction.
Extraction de minerais divers.
Industrie du verre.
Industrie céramique.
Matériaux de construction.
VI - Industries du caoutchouc, papier et carton.
Celluloîd.
Caoutchouc.
Amiante.
Tissus enduits.
Papier, carton.
Plasturgie.
VII - Industries du livre.
Imprimerie.
Edition.
Photographie, tableaux.
Reliure, brochure.
VIII - Industries textiles.
Industrie du lin et du chanvre.
Industrie du jute et des fibres dures.
Industries du coton.
Industrie de la laine.
Industries de la soie, des fibres artificielles et synthétiques.
Bonneterie.
Dentelles, tulle, guipure, broderie.
Rubans, tresse, passementerie.
Teintures, apprêts.
IX - Industrie du vêtement.
Habillement et travail des étoffes.
Blanchisserie et teinturerie.
Confection d'articles divers en textiles.
X - Industries des cuirs et peaux.
Pelleteries et fourrures.
Industries du cuir.
Chaussures et articles chaussants (à l'exception des sabots).
Commerce des cuirs et peaux bruts.
Commerce des pelleteries et fourrures.
XI - Industries et commerce de l'alimentation.
Travail des graines et farines.
Boulangerie, pâtisserie.
Sucrerie, distillerie, fabrication de boissons.
Industrie du lait.
Conserverie.
Industries alimentaires diverses.
Industries du froid (à l'exception des transports sous régime de température dirigée).
Boyauderie.
Commerces agricoles et alimentaires (à l'exception des commerces de chevaux, ânes, mulets, petits animaux, des commerces de plantes médicinales, de fleurs naturelles).
Exploitation d'eaux minérales naturelles.
Cafés, hôtels, restaurants.
XII - Industries des transports et de la manutention.
Transports routiers (y compris sous régime de température dirigée).
Transports ferroviaires.
Transports de navigation intérieure.
Transports maritimes.
Transports aériens.
Auxiliaires de transports.
Arrosage et nettoiement des rues.
XIII - Industries de l'eau, du gaz et de l'électricité.
Production et distribution d'eau.
Production et distribution de gaz.
Production et distribution d'électricité.
Exploitation de chauffage.
Incinération des gadoues.
XIV - Commerces non alimentaires.
Commerces agricoles (exclus du comité technique national XI :
alimentation).
Commerces non spécialisés.
Commerces des matières premières, matériaux, combustibles (à l'exception du commerce de gros des pétroles et carburants et du commerce du bois).
Commerces de quincaillerie, machines et véhicules.
Commerces des textiles, de l'habillement et des cuirs (à l'exception des commerces de cuirs et peaux bruts et des pelleteries et fourrures).
Commerces divers.
XV - Activités du groupe interprofessionnel.
Toutes les activités qui n'ont pas été classées dans une des rubriques ci-dessus sont rattachées au comité national interprofessionnel.