JORF n°0007 du 9 janvier 2026

Article 1

Article 1

Dans la section « Histoire-géographie-enseignement moral et civique » du b de la partie 3 relative aux modalités d'évaluation de l'annexe I de l'arrêté du 30 août 20219 susvisé, le mot : « huit » est remplacé par le mot : « six ».


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Version 1

Dans la section « Histoire-géographie-enseignement moral et civique » du b de la partie 3 relative aux modalités d'évaluation de l'annexe I de l'arrêté du 30 août 20219 susvisé, le mot : « huit » est remplacé par le mot : « six ».