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Modification de l'arrêté du 3 juin 2010
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juin 2010Art. Annexe II b
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Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 3 juin 2010 modifié portant création de la spécialité « logistique » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-51 (Le baccalauréat professionnel : un diplôme pour les métiers qualifiés) à D. 337-94-1 (Discipline identique pour le bac pro et le bac général) ;
Vu l'arrêté du 3 juin 2010 (Création du baccalauréat professionnel en logistique) modifié portant création de la spécialité « logistique » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juin 2010Art. Annexe II b
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1 modifié
En vigueur depuis le 9 janvier 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 23 décembre 2025.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
C. Pascal