JORF n°0271 du 16 novembre 2024

Arrêté du 8 novembre 2024

La ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 22 mai 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « Vigne »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de nouvelles variétés de vigne au Catalogue officiel

Résumé De nouvelles variétés de vigne sont maintenant officielles en France et peuvent être vendues en Europe.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A), les variétés de plant de vigne désignées ci-après :

| Usage |Dénomination|Synonyme(s)
utilisable(s)| Couleur de la baie |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |-------------------------|------------|---------------------------------|---------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Variété à raisins de cuve| Voskeat. | - | Blanche | SARL MERCIER Frères (FR). | | Areni. | Areni sev. | Noire | SARL MERCIER Frères (FR). | | | Gouveio. | Godello. | Blanche |Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).| |

Article 2

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Publication au Journal officiel

Résumé L'arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 novembre 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen