Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de dispositions de l'arrêté du 3 décembre 2009
Résumé. Cet article change certaines règles d'un arrêté de 2009.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 décembre 2009Art. 3 : Composition et fonctionnement du jury de concours d'ingénieurs
→ Version 4
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- Arrêté du 3 décembre 2009Art. 3