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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des coefficients de bruit des revêtements routiers
Résumé. L'arrêté modifie les coefficients de bruit pour différents types de revêtements routiers.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 avril 2006Art. Annexe I
- Arrêté du 4 avril 2006Art. Annexe I