Arrêté du 23 décembre 2013

Article Annexes

Abrogation à venir31 décembre 2026

Créé le 16 janvier 2014 · En vigueur depuis le 1 janvier 2018 · Sera abrogé le 31 décembre 2026

Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

Historique des versions

Abrogé à compter du jeudi 31 décembre 2026

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au mercredi 30 décembre 2026

En vigueur du jeudi 16 janvier 2014 au dimanche 31 décembre 2017