LISTE DES CULTURES ET ORGANISMES NUISIBLES
POUVANT FAIRE L'OBJET DE DÉROGATIONS TEMPORAIRES

Des dérogations temporaires peuvent être accordées pour les cultures et les organismes nuisibles suivants :
a) Vigne : lutte contre les maladies cryptogamiques (mildiou Plasmopara viticola, oïdium Erysiphe necator, black-rot Guignardia bidwellii), contre les tordeuses de la grappe (Cochylis Eupoecilia ambiguella, Eudémis Lobesia botrana, Eulia Argyrotaenia ljungiana) et contre la cicadelle vectrice de la flavescence dorée (Scaphoïdeus titanus) ;
b) Maïs :
1° Maïs doux (Zea mays saccharata) : lutte contre les foreurs de l'épi (pyrale Ostrinia nubilalis, sésamie Sesamia nonagrioïdes, Héliothis Helicoverpa armigera), contre la chrysomèle (Diabrotica virgifera), contre l'helminthosporiose (Helminthosporium turcicum) ;
2° Maïs pop corn (Zea mays everta) : lutte contre les foreurs de l'épi (pyrale Ostrinia nubilalis, sésamie Sesamia nonagrioïdes, Héliothis Helicoverpa armigera), contre la chrysomèle (Diabrotica virgifera) ;
c) Riz :
1° Guyane : lutte contre la pyrale (Chilo suppressalis), les noctuelles défoliatrices du riz (Spodoptera frugiperda, Mocis latipes), les insectes foreurs des tiges (Diatraea saccharalis, Rupella albinela), la pyriculariose (Pyricularia grisea), désherbage ;
2° Métropole : lutte contre la pyrale (Chilo suppressalis), désherbage ;
d) Bananier : lutte contre les cercosporioses jaune et noire (Mycosphaerella musicola et Mycosphaerella fijiensis).

DURÉES MAXIMALES DES DÉROGATIONS TEMPORAIRES

Les dérogations temporaires sont accordées pour une durée maximale de :

• 5 mois pour le riz ;
• 3 mois pour le maïs ;
• 4 mois pour la vigne ;
• 12 mois pour le bananier.

DATES LIMITES D'ENVOI DE LA DEMANDE DE DÉROGATION TEMPORAIRE

Les dossiers de demande de dérogation mentionnés à l'article 15 doivent être envoyés au plus tard le :

• 30 avril de l'année en cours pour le maïs ;
• 31 mars de l'année en cours pour le riz et la vigne.

Pour le bananier, les demandes peuvent être déposées à tout moment dans l'année.