JORF n°0300 du 28 décembre 2011

Arrêté du 23 décembre 2011

Le directeur général de la Caisse des dépôts et consignations,

Vu le titre X de la loi sur les finances du 28 avril 1816 modifié ;

Vu le code monétaire et financier, notamment les articles L. 518-2 et suivants et les articles R. 518-1 et suivants ;

Vu le décret du 11 décembre 2006 portant nomination de M. Gilles Seigle en qualité de directeur à la Caisse des dépôts et consignations ;

Vu le décret du 8 mars 2007 portant nomination du directeur général de la Caisse des dépôts et consignations ;

Vu l'arrêté du 16 août 2011 portant délégation de signature pour la direction du développement territorial et du réseau,

Arrête :

Article 1

Les paragraphes II, III, V, IX, XIII, XVI, XVII, XVIII, XXIII, XXIV de l'article 2 de l'arrêté du 16 août 2011 susvisé sont modifiés comme suit :
« II. ― Pour la direction régionale Antilles-Guyane, à :
Mme Isabelle Saffrey, directrice territoriale prêt et investissement ;
M. Christophe Loiseau, directeur territorial bancaire, prêt et investissement ;
Mme Géraldine Boutroy-Pelletier, directrice territoriale bancaire ;
Mme Margareth Gabriel-Régis, directrice du pôle d'appui ;
M. Hubert Roche, directeur territorial prêt et investissement.
III. ― Pour la direction régionale Aquitaine, à :
Mme Sophie Tiano-Caillol, directrice interrégionale adjointe de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Sud-Ouest ;
M. Jean-Paul Terren, directeur territorial investissement ;
Mme Geneviève Puyau, directrice territoriale prêt ;
Mme Frédérique Tuffnell, directrice territoriale bancaire ;
M. Jean-François Perinet, directeur territorial université ;
M. Philippe Durand, directeur du pôle d'appui. »
« V. ― Pour la direction régionale Basse-Normandie, à :
Mme Sylvie Lemee Rousseau, directrice territoriale prêt et investissement ;
M. Ivan Lespagnol, directeur territorial prêt et investissement ;
Mme Caroline Bodier-Duval, directrice territoriale bancaire ;
M. Jean Leverrier, directeur du pôle d'appui. »
« IX. ― Pour la direction régionale Champagne-Ardenne, à :
M. Charles Du Dresnay, directeur territorial investissement ;
M. Jérémy Lepolard, directeur territorial prêt ;
Mme Anne Batt, directrice territoriale bancaire ;
Mme Danielle Sygula, directrice du pôle d'appui. »
« XIII. ― Pour la direction interrégionale Ile-de-France, à :
M. Emmanuel Ballu, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations ;
Mme Nathalie Tessier, directrice interrégionale adjointe de la Caisse des dépôts et consignations en charge de l'investissement pour l'interrégion Ile-de-France ;
Mme Anne de Richecour, directrice interrégionale adjointe de la Caisse des dépôts et consignations en charge des entreprises et des universités pour l'interrégion Ile-de-France ;
M. Arnaud de Cambiaire, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations en charge du financement pour l'interrégion Ile-de-France ;
M. Patrice Bodier, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations en charge des services bancaires pour la région Ile-de-France ;
Mme Sarah Scassola, directrice territoriale en charge de l'organisation et du pilotage pour l'interrégion Ile-de-France ;
M. Hervé Gicquel, directeur territorial prêt et investissement pour le département du Val-d'Oise et les dossiers interrégionaux ;
M. François Elia, directeur territorial prêt et investissement pour le département de la Seine-Saint-Denis ;
M. Claude Schneegans, directeur territorial prêt et investissement pour les départements du Val-de-Marne et de Seine-et-Marne ;
M. Bertrand Pardijon, directeur territorial prêt et investissement pour les départements de Paris et de l'Essonne ;
M. Patrick Delvoye, directeur territorial prêt et investissement pour les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines ;
M. Philippe Brivet, directeur territorial bancaire en charge des clientèles juridiques ;
Mme Stéphanie Jacques, directrice territoriale bancaire en charge des clientèles institutionnelles ;
Mme Cécile Terrien, directrice du pôle d'appui. »
« XVI. ― Pour la direction régionale Lorraine, à :
Mme Véronique Bec, directrice territoriale prêt et investissement ;
M. Anthony Blais, directeur territorial prêt et investissement ;
M. Martin Weber, directeur territorial bancaire ;
M. José Dumas, directeur du pôle d'appui.
XVII. ― Pour la direction régionale Midi-Pyrénées, à :
M. Patrick Lieubray, directeur territorial investissement ;
M. Dominique Mourey, directeur territorial investissement ;
M. Marc Guerrier de Dumast, directeur territorial prêt ;
M. Olivier Livrozet, directeur territorial bancaire ;
Mme Emmanuelle Siri, directrice territoriale développement économique ;
Mme Isabelle Leguay, directrice territoriale université ;
Mme Emmanuelle De Bona, directrice du pôle d'appui.
XVIII. ― Pour la direction régionale Nord - Pas-de-Calais, à :
Mme Marie-Laure Micoud, directrice interrégionale adjointe de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Nord-Ouest ;
M. Jean-Luc Coopman, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Nord-Ouest ;
Mme Françoise Duquesne, directrice territoriale prêt et investissement ;
M. Marc Levert, directeur territorial prêt et investissement ;
M. Stéphane Acquette, directeur territorial prêt et investissement ;
M. Joël Glad, directeur territorial bancaire ;
M. Jean-Paul Saltapé, directeur du pôle d'appui. »
« XXIII. ― Pour la direction régionale Réunion-océan Indien, à :
M. Philippe Mathieu, directeur territorial bancaire ;
M. Arnaud Meyer, directeur du pôle d'appui.
XXIV. ― Pour la direction régionale Rhône-Alpes, à :
M. Roland Massuda, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction interrégionale Centre-Est ;
M. Eric Guilpart, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour la direction interrégionale Centre-Est ;
M. Eric Bulckaert, directeur territorial prêt et investissement, en charge des départements de la Savoie, de la Haute-Savoie, de la Drôme et de l'Ardèche ;
M. Jean-Louis Boullu, directeur territorial prêt et investissement, en charge des départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône ;
Mme Catherine Rives, directrice territoriale prêt et investissement, en charge du département de l'Isère ;
M. Eric Pannoux, directeur territorial développement économique ;
M. Guillaume Bonneville, directeur territorial bancaire. »

Article 2

Les délégations accordées ci-dessus cessent de produire effet à compter du jour où leurs bénéficiaires cessent d'exercer les fonctions au titre desquelles elles leur ont été consenties.

Article 3

Les autres dispositions de l'arrêté du 16 août 2011 portant délégation de signature pour la direction du développement territorial et du réseau demeurent inchangées.

Article 4

Le secrétaire général de la Caisse des dépôts et consignations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 décembre 2011.

A. de Romanet