Arrêté du 23 décembre 2009

Article 8

Abrogé2 octobre 2013

Créé le 27 décembre 2009 · En vigueur du 31 décembre 2010 au 1 octobre 2013

I. ― La sous-direction de l'organisation et des effectifs propose la politique à mener en matière d'organisation, d'effectifs et de dotation des formations.
II. - La sous-direction de l'organisation et des effectifs est constituée des bureaux suivants :
1° Le bureau des effectifs et des référentiels ;
2° Le bureau de l'organisation des formations ;
3° Le bureau des études.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 2 octobre 2013

Abrogé parArrêté du 12 août 2013art. 31

En vigueur du vendredi 31 décembre 2010 au mardi 1 octobre 2013

Modifié parArrêté du 23 décembre 2010art. 1

I. ― La sous-direction de l'organisation et des effectifs propose la politique à mener en matière d'organisation, d'effectifs et de dotation des formations. II. - La sous-direction de l'organisation et des effectifs est constituée des bureaux suivants : 1° Le bureau des effectifs et ⏺ des référentiels ; 2° Le bureau de l'organisation des formations ; 3° Le bureau des études.

En vigueur du dimanche 27 décembre 2009 au jeudi 30 décembre 2010

I. ― La sous-direction de l'organisation et des effectifs propose la politique à mener en matière d'organisation, d'effectifs et de dotation des formations.
II. - La sous-direction de l'organisation et des effectifs est constituée des bureaux suivants :
1° Le bureau des effectifs et du référentiel des emplois ;
2° Le bureau de l'organisation des formations ;
3° Le bureau des études.