JORF n°301 du 28 décembre 2004

Arrêté du 23 décembre 2004

Le ministre des solidarités, de la santé et de la famille,

Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 29 novembre 2004 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 30 novembre 2004 portant nomination au cabinet du ministre,

Arrête :

Article 1

Il est mis fin, à compter du 28 décembre 2004 à leur demande, aux fonctions de :
M. Jean-Marc Aubert, directeur adjoint du cabinet ;
M. Jean-Marie Saunier, conseiller technique ;
M. Christophe Catala, conseiller technique.

Article 2

M. Benoît Bohnert est nommé directeur adjoint du cabinet à compter du 28 décembre 2004.

Article 3

Sont nommés au cabinet du ministre à compter du 1er janvier 2005 :
Conseiller :
M. Laurent Habert, administrateur civil hors classe.
Conseiller technique :
M. Olivier Pequeux, commissaire contrôleur des assurances.

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 décembre 2004.

Philippe Douste-Blazy