JORF n°298 du 26 décembre 2003

Article 1

Article 1

Le périmètre du « site Natura 2000 du marais poitevin » (zone de protection spéciale FR 5410100), désigné par arrêté du 27 août 2002 susvisé, est modifié et figure sur les quatre cartes au 1/100 000 et la carte d'assemblage au 1/200 000 annexées au présent arrêté ; le site s'étend sur une partie du territoire de chacune des communes suivantes :


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Version 1

Le périmètre du « site Natura 2000 du marais poitevin » (zone de protection spéciale FR 5410100), désigné par arrêté du 27 août 2002 susvisé, est modifié et figure sur les quatre cartes au 1/100 000 et la carte d'assemblage au 1/200 000 annexées au présent arrêté ; le site s'étend sur une partie du territoire de chacune des communes suivantes :