JORF n°4 du 6 janvier 2004

Article 2

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de la zone de protection spéciale du marais d'Itteville et de Fontenay-le-Vicomte figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Essonne, à la direction régionale de l'environnement d'Ile-de-France ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.


Historique des versions

Version 1

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de la zone de protection spéciale du marais d'Itteville et de Fontenay-le-Vicomte figure en annexe au présent arrêté.

Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Essonne, à la direction régionale de l'environnement d'Ile-de-France ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.