JORF n°4 du 6 janvier 2004

Article 1

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 du marais d'Itteville et de Fontenay-le-Vicomte » (zone de protection spéciale FR 1110102) le territoire délimité sur la carte au 1/30 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Essonne : Echarcon, Itteville, Fontenay-le-Vicomte, Lisses, Mennecy, Vert-le-Petit.


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Version 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 du marais d'Itteville et de Fontenay-le-Vicomte » (zone de protection spéciale FR 1110102) le territoire délimité sur la carte au 1/30 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Essonne : Echarcon, Itteville, Fontenay-le-Vicomte, Lisses, Mennecy, Vert-le-Petit.