JORF n°4 du 6 janvier 2004

Article 2

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 du lac de Remoray » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Doubs, à la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.


Historique des versions

Version 1

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 du lac de Remoray » figure en annexe au présent arrêté.

Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Doubs, à la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.