Arrêté du 23 décembre 2003

Article 1

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Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 du lac de Remoray » (zone de protection spéciale FR 4310027) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département du Doubs : Labergement-Sainte-Marie et Remoray-Boujeons.

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Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 du lac de Remoray » (zone de protection spéciale FR 4310027) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département du Doubs : Labergement-Sainte-Marie et Remoray-Boujeons.

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