JORF n°5 du 7 janvier 2004

Article 2

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de la zone de protection spéciale des hauts plateaux du Vercors figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de l'Isère et de la Drôme, à la direction régionale de l'environnement de Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.


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Version 1

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de la zone de protection spéciale des hauts plateaux du Vercors figure en annexe au présent arrêté.

Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de l'Isère et de la Drôme, à la direction régionale de l'environnement de Rhône-Alpes ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.