Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes) du tarif interministériel des prestations sanitaires, chapitre 7 (Orthoprothèses), dans la section II (Appareillage du membre inférieur), A. - Prothèses du membre inférieur, dans le chapitre III (Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques), au 6o « Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques applicables au pied », la nomenclature et les tarifs du pied à restitution d'énergie sont créés et ainsi rédigés :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 14 du 18/01/20 0 page 833 à 834

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