JORF n°12 du 14 janvier 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 23 décembre 1994, M.
Meslier (François) est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour représenter les usagers, en remplacement de M. Rondot (Xavier).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 23 décembre 1994, M.

Meslier (François) est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour représenter les usagers, en remplacement de M. Rondot (Xavier).