Arrêté du 23 décembre 1992

Art. 9. - 9.1. Le programme de l'épreuve théorique générale du permis Mer est le suivant:
  • le balisage des côtes, le balisage des plages, les pictogrammes;
  • les règles de barre et de route;
  • les signaux: les signaux phoniques de manoeuvre et d'avertissement; les signaux phoniques par visibilité réduite; les signaux de détresse; les signaux régissant le trafic portuaire; les signaux météorologiques;
  • les feux et marques des navires;
  • les règles de navigation et de sécurité: les catégories de navigation des navires de plaisance;
la procédure d'approbation des navires de plaisance;
les limitations de la navigation (zones interdites, limitations de vitesse,
signalisation des plongeurs sous-marins et distance de sécurité); la conduite en visibilité restreinte; le matériel d'armement et de sécurité des navires de plaisance ainsi que les pièces administratives à posséder à bord;
l'organisation du sauvetage en mer; les règles de la pratique du ski nautique; la responsabilité du chef de bord.
9.2. Le programme de l'épreuve théorique de navigation du permis Mer est le suivant:
  • lire la carte marine;
  • faire le point par plusieurs relèvements ou gisements et porter ce point sur la carte;
  • calculer la variation, la dérive due au vent, la dérive due au courant, le cap au compas, le cap vrai, la route sur le fond, faire l'estime;
  • identifier les phares;
  • contrôler son estime par des procédés radioélectriques (connaissances pratiques seulement);
  • effectuer un calcul de marée par rapport à un port principal par la règle des douzièmes;
  • savoir se procurer les prévisions météorologiques;
  • connaître les précautions à prendre en cas de mauvais temps.

9.3. Le programme de l'épreuve pratique du permis Mer est le suivant:
  • mettre une brassière de sauvetage;
  • mettre en marche le moteur, appareiller;
  • manoeuvrer sur un parcours en forme de 8 à différentes vitesses, dont la vitesse maximale compatible avec le lieu, en virant à babord ou à tribord quand l'exécution du parcours le demande;
  • casser son erre en utilisant la marche arrière en cours de parcours;
  • manoeuvrer pour récupérer un homme à la mer;
  • procéder à une prise de coffre ou de bouée;
  • suivre un cap;
  • faire un point par relèvements;
  • suivre un alignement par l'avant et par l'arrière;
  • simuler l'emploi d'une fusée ou d'un feu automatique;
  • simuler l'emploi d'un extincteur;
  • situer trois éléments mécaniques importants;
niveaux, coupe-batterie,
courroie d'alternateur, sortie d'eau, vanne de coque, bougie, injecteur...;
  • accoster;
  • amarrer le navire.

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