Arrêté du 23 décembre 1986

Article 1

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Article 1

L'insémination artificielle peut être autorisée par le ministre de l'agriculture dans les races de chevaux reconnues en France à l'exception de la race pur sang, selon les modalités précisées dans les articles suivants pour la monte 1987.

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En vigueur depuis le 27 janvier 1987

L'insémination artificielle peut être autorisée par le ministre de l'agriculture dans les races de chevaux reconnues en France à l'exception de la race pur sang, selon les modalités précisées dans les articles suivants pour la monte 1987.

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En vigueur depuis le mardi 27 janvier 1987

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