En vigueur depuis le 9 mai 2026
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Suppression de parties des programmes d'enseignement des langues
Les parties relatives à l'enseignement des langues de l'annexe 2 (programme d'enseignement du cycle de consolidation) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé (Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolaires) en tant qu'elles s'appliquent à la classe de sixième et de l'annexe 3 (programme d'enseignement du cycle des approfondissements) du même arrêté sont supprimées.