Arrêté du 23 avril 2026

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1 « Greffons osseux viro-inactivés », dans les paragraphes 1 à 5, dans les rubriques de la « Société BIOBANK » :

a) Dans la nomenclature des codes 3333104, 3369125 et 3337007, le paragraphe « DESCRIPTION » est remplacé comme suit :

« DESCRIPTION
Les GREFFONS OSSEUX BIOBANK - PROCEDE SUPERCRIT sont des allogreffes issues de têtes fémorales ou de coupes fémoro-tibiales humaines prélevées sur donneurs vivants lors d'arthroplasties de la hanche ou du genou. ».

b) Dans la nomenclature des codes 3333104, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées : « 90030, 90050 : Poudre d'os 0,5 mm - 0,25 cm3 ».
c) Dans la nomenclature des codes 3369125, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées : « 90078, 90088 : Granules d'os spongieux 15 cm3 ».
d) Dans la nomenclature des codes 3337007, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :

« 900161 : Coin d'os spongieux 20×18×6 mm - 6°
« 900162 : Coin d'os spongieux 20×18×8 mm - 8°
« 900163 : Coin d'os spongieux 20×18×10 mm - 10 ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modification des greffons osseux remboursables

Résumé. Un arrêté modifie la liste des greffons osseux remboursables, en précisant leur description et en ajoutant de nouvelles références pour différents types de greffons.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1 « Greffons osseux viro-inactivés », dans les paragraphes 1 à 5, dans les rubriques de la « Société BIOBANK » :

a) Dans la nomenclature des codes 3333104, 3369125 et 3337007, le paragraphe « DESCRIPTION » est remplacé comme suit :

« DESCRIPTION
Les GREFFONS OSSEUX BIOBANK - PROCEDE SUPERCRIT sont des allogreffes issues de têtes fémorales ou de coupes fémoro-tibiales humaines prélevées sur donneurs vivants lors d'arthroplasties de la hanche ou du genou. ».

b) Dans la nomenclature des codes 3333104, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées : « 90030, 90050 : Poudre d'os 0,5 mm - 0,25 cm3 ».
c) Dans la nomenclature des codes 3369125, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées : « 90078, 90088 : Granules d'os spongieux 15 cm3 ».
d) Dans la nomenclature des codes 3337007, dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :

« 900161 : Coin d'os spongieux 20×18×6 mm - 6°
« 900162 : Coin d'os spongieux 20×18×8 mm - 8°
« 900163 : Coin d'os spongieux 20×18×10 mm - 10 ».

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