Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Installation obligatoire de dispositifs de sécurité sur les téléphériques
Résumé. Les téléphériques doivent être équipés d'un dispositif de sécurité pour détecter le blocage des galets et arrêter l'installation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 août 2009Art. 71 : Sécurité des téléphériques : dispositifs anti-blocage obligatoires
→ Version 2
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- Arrêté du 7 août 2009Art. 71