JORF n°102 du 30 avril 2004

Article 4

Article 4

Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Armée de terre) :
a) Au II (Direction centrale du commissariat de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire général Nicolas Polini, sous-direction administration-budget-finances. » est remplacé par l'alinéa suivant : « Mme la commissaire colonelle Nicole Freyermuth, sous-direction administration-budget-finances. » ;
b) Au IV (Direction centrale du matériel de l'armée de terre), le tableau est ainsi rédigé :

2° Au B (Marine), au III (Direction centrale du service de soutien de la flotte), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le capitaine de frégate Hervé Chenal, sous-direction des plans et méthodes. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le capitaine de vaisseau Hervé Chenal, sous-direction des plans et méthodes. » ;
3° Au C (Armée de l'air) :
a) Au I (Direction du personnel militaire de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Claude Mauger, sous-direction du recrutement. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Claude Mauger, sous-direction du recrutement. » ;
b) Au II (Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le capitaine de vaisseau Jean Marcel Dufieux. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Jean Dufieux. ».


Historique des versions

Version 1

Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au A (Armée de terre) :

a) Au II (Direction centrale du commissariat de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire général Nicolas Polini, sous-direction administration-budget-finances. » est remplacé par l'alinéa suivant : « Mme la commissaire colonelle Nicole Freyermuth, sous-direction administration-budget-finances. » ;

b) Au IV (Direction centrale du matériel de l'armée de terre), le tableau est ainsi rédigé :

2° Au B (Marine), au III (Direction centrale du service de soutien de la flotte), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le capitaine de frégate Hervé Chenal, sous-direction des plans et méthodes. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le capitaine de vaisseau Hervé Chenal, sous-direction des plans et méthodes. » ;

3° Au C (Armée de l'air) :

a) Au I (Direction du personnel militaire de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Claude Mauger, sous-direction du recrutement. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Claude Mauger, sous-direction du recrutement. » ;

b) Au II (Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le capitaine de vaisseau Jean Marcel Dufieux. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Jean Dufieux. ».