JORF n°102 du 30 avril 2004

Article 3

Article 3

Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. le général Louis Dubourdieu, sous-chef d'état-major organisation-ressources humaines), l'alinéa : « M. le général Daniel Gravel. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Tristan Verna. ».


Historique des versions

Version 1

Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. le général Louis Dubourdieu, sous-chef d'état-major organisation-ressources humaines), l'alinéa : « M. le général Daniel Gravel. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Tristan Verna. ».