Arrêté du 23 avril 2002
TITRE III : VALIDATION DES PARCOURS DE FORMATION
Abrogé1 septembre 2012
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Chapitre Ier : Dispositions générales
Abrogé1 septembre 2012Chapitre II : Capitalisation
Abrogé1 septembre 2012Chapitre III : Compensation et double session
Abrogé1 septembre 2012Chapitre IV : Jurys, délivrance des diplômes et droits des étudiants
Abrogé1 septembre 2012Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2012
En vigueur du mercredi 1 mai 2002 au vendredi 31 août 2012
TITRE III : VALIDATION DES PARCOURS DE FORMATION
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Capitalisation
Chapitre III : Compensation et double session
Chapitre IV : Jurys, délivrance des diplômes et droits des étudiants