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Arrêté du 23 avril 2002

TITRE III : VALIDATION DES PARCOURS DE FORMATION

Abrogé1 septembre 2012
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Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2012

En vigueur du mercredi 1 mai 2002 au vendredi 31 août 2012

TITRE III : VALIDATION DES PARCOURS DE FORMATION
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Capitalisation
Chapitre III : Compensation et double session
Chapitre IV : Jurys, délivrance des diplômes et droits des étudiants