Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de transport aérien pour la Société bourbonnaise
Résumé La société est autorisée à transporter passagers, courrier et marchandises selon le code de l'aviation civile.
Mots-clés : Transport aérien Autorisation Aviation civile Réglementation
Art. 1er. - La Société bourbonnaise de travail aérien est autorisée à effectuer des transports aériens de passagers, de poste et de marchandises dans les conditions prévues par les articles L. 330-1 à L. 330-6 et R. 330-1 à R. 330-17 du code de l'aviation civile, et précisées dans le présent arrêté.
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