Arrêté du 23 août 2018

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 25 septembre 2015 susvisé ("Champs-Elysées Montaigne" devient une zone touristique internationale) est modifié conformément aux dispositions de l'article 2 (Extension de la zone touristique internationale "Champs-Elysées Montaigne") du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 25 août 2018

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Modification d'un arrêté concernant les noms de rues à Paris

Résumé. Un arrêté modifie des noms de rues et des zones à Paris, notamment en changeant 'rue de Tilsitt' en 'place Charles-de-Gaulle'.

L'arrêté du 25 septembre 2015 susvisé ("Champs-Elysées Montaigne" devient une zone touristique internationale) est modifié conformément aux dispositions de l'article 2 (Extension de la zone touristique internationale "Champs-Elysées Montaigne") du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 25 août 2018

Source : Légifrance