En vigueur depuis le 14 octobre 2016
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des grilles horaires scolaires
Les dispositions de l'annexe III de l'arrêté du 29 février 2016 susvisé relatives à la grille horaire hebdomadaire sont remplacées par les dispositions figurant à l'annexe du présent arrêté.