Arrêté du 23 août 2016

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'annexe III de l'arrêté du 29 février 2016 susvisé relatives à la grille horaire hebdomadaire sont remplacées par les dispositions figurant à l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 14 octobre 2016

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Modification des grilles horaires scolaires

Résumé. Un arrêté modifie les horaires hebdomadaires des cours dans certaines écoles.

Les dispositions de l'annexe III de l'arrêté du 29 février 2016 susvisé relatives à la grille horaire hebdomadaire sont remplacées par les dispositions figurant à l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 14 octobre 2016

Source : Légifrance