Arrêté du 23 août 2004

Article 1

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Article 1

L'article 3 de l'arrêté du 10 décembre 1998 susvisé est ainsi rédigé :
« Art. 3. - La direction générale de la coopération internationale et du développement est composée :
1° Du service de la stratégie, des moyens et de l'évaluation, qui comprend :

  • la sous-direction de la programmation, des affaires financières et de la coordination ;
  • la sous-direction de la stratégie et des questions multilatérales.

2° De la direction de l'audiovisuel extérieur, qui comprend :
  • la sous-direction de la radio, de la télévision et du journalisme ;
  • la sous-direction du cinéma et des technologies de l'information et de la communication.

3° De la direction de la coopération culturelle et du français, qui comprend :
  • la sous-direction de la coopération culturelle et artistique ;
  • la sous-direction du français.

4° De la direction du développement et de la coopération technique, qui comprend :
  • la sous-direction de la gouvernance ;
  • la sous-direction du développement économique et de l'environnement ;
  • la sous-direction du développement humain.

5° De la direction de la coopération scientifique et universitaire, qui comprend :
  • la sous-direction de la coopération universitaire et de la formation professionnelle ;
  • la sous-direction de la coopération scientifique et de la recherche ;
  • la sous-direction de l'archéologie et des sciences sociales.

6° De la mission pour la coopération non gouvernementale. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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L'article 3 de l'arrêté du 10 décembre 1998 susvisé est ainsi rédigé :
« Art. 3. - La direction générale de la coopération internationale et du développement est composée :
1° Du service de la stratégie, des moyens et de l'évaluation, qui comprend :

  • la sous-direction de la programmation, des affaires financières et de la coordination ;
  • la sous-direction de la stratégie et des questions multilatérales.

2° De la direction de l'audiovisuel extérieur, qui comprend :
  • la sous-direction de la radio, de la télévision et du journalisme ;
  • la sous-direction du cinéma et des technologies de l'information et de la communication.

3° De la direction de la coopération culturelle et du français, qui comprend :
  • la sous-direction de la coopération culturelle et artistique ;
  • la sous-direction du français.

4° De la direction du développement et de la coopération technique, qui comprend :
  • la sous-direction de la gouvernance ;
  • la sous-direction du développement économique et de l'environnement ;
  • la sous-direction du développement humain.

5° De la direction de la coopération scientifique et universitaire, qui comprend :
  • la sous-direction de la coopération universitaire et de la formation professionnelle ;
  • la sous-direction de la coopération scientifique et de la recherche ;
  • la sous-direction de l'archéologie et des sciences sociales.

6° De la mission pour la coopération non gouvernementale. »

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