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Annexe

JORF n°0225 du 28 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'aptitude médicale pour la conduite de véhicules légers et lourds

Résumé Les conducteurs de véhicules doivent être en bonne santé, avec des tests supplémentaires pour les gros véhicules.

ANNEXE V
NORMES MÉDICALES D'APTITUDE À LA CONDUITE DE VÉHICULES

| APTITUDE | OBSERVATIONS | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Conduite véhicule groupe léger : Pilote moto et conducteur de véhicule léger (VL, motocyclette) |L'aptitude médicale à la conduite des véhicules militaires correspond aux conditions d'aptitude définies par le code de la route et ses arrêtés d'application.
Pour les conducteurs de véhicules du groupe lourd : un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.| |Conduite véhicule du groupe lourd : Pilote moto et conducteur de véhicules du groupe lourd (poids lourd (PL), super poids lourd (SPL) et transport en commun (TC)| |

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ANNEXE V

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE À LA CONDUITE DE VÉHICULES

APTITUDE

OBSERVATIONS

Conduite véhicule groupe léger : Pilote moto et conducteur de véhicule léger (VL, motocyclette)

L'aptitude médicale à la conduite des véhicules militaires correspond aux conditions d'aptitude définies par le code de la route et ses arrêtés d'application.

Pour les conducteurs de véhicules du groupe lourd : un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

Conduite véhicule du groupe lourd : Pilote moto et conducteur de véhicules du groupe lourd (poids lourd (PL), super poids lourd (SPL) et transport en commun (TC)