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Conditions d'aptitude médicale pour la conduite de véhicules légers et lourds

JORF n°0225 du 28 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Normes médicales d'aptitude à la conduite de véhicules militaires

Résumé Les militaires qui conduisent des gros véhicules doivent passer des tests pour s'assurer qu'ils ne consomment pas de drogues ou d'alcool.

ANNEXE V
NORMES MÉDICALES D'APTITUDE À LA CONDUITE DE VÉHICULES

| APTITUDE | OBSERVATIONS | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Conduite véhicule groupe léger : Pilote moto et conducteur de véhicule léger (VL, motocyclette) |L'aptitude médicale à la conduite des véhicules militaires correspond aux conditions d'aptitude définies par le code de la route et ses arrêtés d'application.
Pour les conducteurs de véhicules du groupe lourd : un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.| |Conduite véhicule du groupe lourd : Pilote moto et conducteur de véhicules du groupe lourd (poids lourd (PL), super poids lourd (SPL) et transport en commun (TC)| |

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ANNEXE V

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE À LA CONDUITE DE VÉHICULES

APTITUDE

OBSERVATIONS

Conduite véhicule groupe léger : Pilote moto et conducteur de véhicule léger (VL, motocyclette)

L'aptitude médicale à la conduite des véhicules militaires correspond aux conditions d'aptitude définies par le code de la route et ses arrêtés d'application.

Pour les conducteurs de véhicules du groupe lourd : un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

Conduite véhicule du groupe lourd : Pilote moto et conducteur de véhicules du groupe lourd (poids lourd (PL), super poids lourd (SPL) et transport en commun (TC)