Créé le 7 octobre 2004 · En vigueur depuis le 1 mai 2011
Les modalités de prise en compte, pour la validation de la formation, d'enseignements différents de ceux du diplôme d'études spécialisées complémentaires postulé sont fixées dans les conditions prévues à l'article 6 ci-dessus.
En vigueur depuis le dimanche 1 mai 2011
Modifié parArrêté du 3 mai 2011art. 1
Les modalitésde prise en compte, pour la validation de la formation, d'enseignements différents de ceux du diplôme d'études spécialisées complémentaires postulé sont fixées dansles conditions prévuesà l'article 6 ci-dessus.
En vigueur du jeudi 7 octobre 2004 au samedi 30 avril 2011
Des enseignements différents de ceux du diplôme d'études spécialisées complémentaires auquel est inscrit le candidat peuvent être pris en compte pour la validation de la formation selon les modalités définies pour les stages pratiques à l'article 13 ci-dessus.