Arrête:
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JORF n°246 du 23 octobre 1990
Arrêté du 22 septembre 1990
Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu les articles L. 52 à L. 54 du code de la santé publique;
Vu le décret no 64-1177 du 23 novembre 1964 portant publication de la constitution de l'Organisation mondiale de la santé du 22 juillet 1946,
amendée le 28 mai 1959, et notamment les articles 21 et 22 de ladite constitution;
Vu le décret no 89-38 du 24 janvier 1989 portant publication du règlement sanitaire international (1969) adopté par la vingt-deuxième Assemblée mondiale de la santé en 1969, et modifié par la vingt-sixième Assemblée mondiale de la santé en 1973, et par la trente-quatrième Assemblée mondiale de la santé en 1981,
Art. 1er. - Sont habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune les organismes suivants:
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Aisne
Saint-Quentin: centre hospitalier.
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Alpes-Maritimes
Nice:
- centre hospitalier régional;
- service communal d'hygiène et de santé, aéroport Nice-Côte d'Azur.
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Ardennes
Charleville-Mézières: centre hospitalier général.
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Aube
Troyes: centre hospitalier général.
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Aveyron
Rodez: centre départemental des vaccinations.
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Bouches-du-Rhône
Marseille:
- service communal d'hygiène et de santé;
- hôpital d'instruction des armées Laveran;
- hôpital Houphouët-Boigny.
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Calvados
Caen: centre hospitalier universitaire.
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Charente
Angoulême: service départemental de vaccination.
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Charente-Maritime
La Rochelle: service communal d'hygiène et de santé.
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Corrèze
Brive: service communal d'hygiène et de santé.
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Haute-Corse
Bastia: service communal d'hygiène et de santé.
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Côte-d'Or
Dijon: centre hospitalier universitaire.
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Dordogne
Périgueux: centre de vaccination départemental.
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Doubs
Besançon: centre hospitalier régional.
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Drôme
Valence: service communal d'hygiène et de santé.
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Eure
Evreux: centre hospitalier général.
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Finistère
Brest: hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre.
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Gard
Nîmes: service communal d'hygiène et de santé.
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Haute-Garonne
Toulouse:
- centre hospitalier des armées H.-Larrey;
- centre hospitalier régional Purpan.
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Gironde
Bordeaux:
- contrôle sanitaire aux frontières, hôpital Saint-André, santé voyages;
- hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué.
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Hérault
Montpellier: institut Bouisson-Bertrand;
Béziers: service communal d'hygiène et de santé.
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Ille-et-Vilaine
Rennes: centre hospitalier des armées Ambroise-Paré.
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Indre
Châteauroux: service communal d'hygiène et de santé.
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Indre-et-Loire
Tours: centre hospitalier régional.
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Isère
Grenoble: centre hospitalier régional.
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Loire
Saint-Etienne: centre hospitalier régional.
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Loire-Atlantique
Nantes: centre hospitalier régional.
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Loiret
Orléans: centre hospitalier régional.
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Maine-et-Loire
Angers: centre hospitalier régional.
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Manche
Cherbourg: centre hospitalier des armées R.-Lebas.
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Marne
Reims: centre hospitalier universitaire.
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Mayenne
Laval: centre hospitalier.
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Meurthe-et-Moselle
Nancy:
- service d'hygiène et de santé;
- centre hospitalier des armées Sédillot.
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Morbihan
Lorient: centre hospitalier des armées A.-Calmette.
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Moselle
Metz: centre hospitalier des armées Legouest.
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Nord
Lille:
- institut Pasteur;
- hôpital régional des armées Scrive.
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Puy-de-Dôme
Clermont-Ferrand: hôtel-Dieu.
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Pyrénées-Atlantiques
Bayonne: centre hospitalier.
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Pyrénées-Orientales
Perpignan: service communal d'hygiène et de santé.
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Bas-Rhin
Strasbourg: institut d'hygiène et de médecine préventive.
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Haut-Rhin
Mulhouse: centre hospitalier.
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Rhône
Lyon:
- service communal d'hygiène et de santé;
- institut Pasteur;
- hôpital d'instruction des armées Desgenettes;
- hôpital de la Croix-Rousse.
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Villeurbanne: clinique du Tonkin.
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Sarthe
Le Mans: service communal d'hygiène et de santé.
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Savoie
Chambéry: service communal d'hygiène et de santé.
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Haute-Savoie
Annecy: centre hospitalier.
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Paris
A.P.A.S.;
Centre de vaccination Edison;
Institut Pasteur;
Groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière;
Groupe hospitalier Bichat-Claude-Bernard;
Service médical Air France;
U.N.E.S.C.O.
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Seine-Maritime
Le Havre:
- centre hospitalier;
- centre médical international des marins.
Rouen:
- centre hospitalier régional Charles-Nicolle.
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Somme
Amiens: centre hospitalier universitaire.
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Tarn
Albi: centre hospitalier général.
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Var
Toulon: hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne.
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Vaucluse
Avignon: service communal d'hygiène et de santé.
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Vienne
Poitiers: centre hospitalier régional.
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Haute-Vienne
Limoges: service communal d'hygiène et de santé.
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Seine-Saint-Denis
U.T.A.: centre international de vaccinations, aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle;
Saint-Denis: centre hospitalier général.
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Val-de-Marne
Le Kremlin-Bicêtre: centre hospitalier de Bicêtre.
Saint-Mandé: hôpital des armées Begin.
Villeneuve-Saint-Georges: centre hospitalier intercommunal.
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Guadeloupe
Pointe-à-Pitre: institut Pasteur.
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Martinique
Fort-de-France: laboratoire départemental.
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Guyane
Cayenne: institut Pasteur;
Sinnamary: centre de santé intégré;
Maripasoula: centre de santé intégré;
Saint-Georges-de-l'Oyapock: centre de santé intégré;
Saint-Laurent-du-Maroni: centre de prévention et de vaccination;
Kourou: centre de prévention et de vaccination.
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Réunion
Saint-Denis: centre hospitalier départemental.
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Art. 2. - L'arrêté du 28 septembre 1989 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune est abrogé.
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Art. 3. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
ABROGATION DE L'ARRETE DU 28-09-1989.
APPLICATION DU DECRET 8938 DU 24-01-1989.
Fait à Paris, le 22 septembre 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur général de la santé,
J.-F. GIRARD