Article précédent

Article suivant

Arrêté du 22 septembre 1989

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Les concours prévus à l'article 5-I du décret du 4 août 1980 modifié susvisé sont organisés conformément aux modalités définies dans le présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2011

Créé le 6 octobre 1989 · Abrogé le 1 janvier 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des concours de professeur d'EPS

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour organiser les concours du professorat d'éducation physique et sportive.

Les concours prévus à l'article 5-I du décret du 4 août 1980 modifié susvisé sont organisés conformément aux modalités définies dans le présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 6 octobre 1989 au vendredi 31 décembre 2010

Source : Légifrance