JORF n°0254 du 30 octobre 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
Octobre 2026
- Origine inconnue
Un arrêté est publié au Journal officiel pour informer sur une modification temporaire.
À cause de la sécheresse, les volailles de Gascogne auront moins de maïs dans leur nourriture pendant un an.
À cause de la sécheresse, les poulets de Gascogne mangeront moins de maïs pendant un an.