En vigueur depuis le 1 novembre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur d'un arrêté sur les courses de chevaux
Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur le 1er novembre 2025 pour modifier les règles des courses de chevaux.
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er novembre 2025.