Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation du Règlement général de l'AMF
Résumé Le règlement de l'AMF a été mis à jour et approuvé par un arrêté.
La modification du règlement général de l'Autorité des marchés financiers, dont le texte est annexé au présent arrêté, est homologuée.
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