Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes du plan simple de gestion forestier
Résumé. L'arrêté modifie les documents à annexer au plan simple de gestion des forêts, notamment les plans de localisation et particuliers.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 juillet 2012Art. 2 : Documents requis pour un plan simple de gestion forestière
→ Version 2 : Simplification de la preuve d'identité pour les représentants légauxArrêté du 19 juillet 2012Art. 4 : Exécution d'un arrêté par un directeur général
→ Version 2 : Modification du responsable chargé de l'exécution
→ Version 2 : Simplification de la preuve d'identité pour les représentants légauxArrêté du 19 juillet 2012Art. 4 : Exécution d'un arrêté par un directeur général
→ Version 2 : Modification du responsable chargé de l'exécution
- Arrêté du 19 juillet 2012Art. 2, Art. 4