JORF n°0254 du 30 octobre 2021

Arrêté du 22 octobre 2021

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 31 décembre 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Colza et autres crucifères »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions de variétés de plantes au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé Le catalogue officiel des plantes cultivées en France inclut des nouvelles variétés pour 10 ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

| ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice| |----------------|------------------|---------------------------------|-------------------------------------------------------------------| |Moutarde blanche| Modya. (1) (2) | Semences De France (FR). | RAGT 2n (FR). | |Radis fourrager |Doublemax. (1) (2)| ILVO - Plant Toegepaste (BE). | ILVO - Plant Toegepaste (BE). | | |Ultimate. (1) (2) |J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL).| RAGT 2n (FR). |

(1) Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
(2) S'oppose à la multiplication de certains nématodes.

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Article 2

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Inscriptions de variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé De nouvelles variétés de colza et de moutarde sont ajoutées au catalogue officiel pour 10 ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice| |------------------------|--------------|----------------------------------|-------------------------------------------------------------------| |Colza oléagineux d'hiver| DK Exango. | Monsanto Technology LLC (US). | Bayer Seeds SAS (FR). | | | Dojos. | KWS Momont Recherche SARL (FR). | KWS Momont Recherche SARL (FR). | | |ES Vivaro OL. | Euralis Semences (FR). | Euralis Semences (FR). | | | LID Agrono. | Euralis Semences (FR). | Euralis Semences (FR). | | |LID Bonifacio.| Euralis Semences (FR). | Euralis Semences (FR). | | | PT308. |Pioneer Overseas Corporation (US).| Pioneer Génétique SARL (FR). | | | SY Facette. |Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta Seeds GmbH (DE). | | Moutarde blanche | Fox. | ILVO - Plant Toegepaste (BE). | ILVO - Plant Toegepaste (BE). |

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Article 3

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 22 octobre 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira