En vigueur depuis le 25 octobre 2018
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Sécurité des équipements en zones explosives
Matériels utilisables en atmosphères explosibles.
Dans les parties de l'installation visées à l'article 8 (Identification des risques dans les installations industrielles) et recensées « atmosphères explosibles », les installations électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques sont conformes aux dispositions des articles R. 557-7-1 (Définition des équipements pour atmosphères explosives) à R. 557-7-9 (Conformité des appareils en atmosphères explosibles) du code de l'environnement. Elles sont réduites à ce qui est strictement nécessaire aux besoins de l'exploitation et sont entièrement constituées de matériels utilisables dans les atmosphères explosives.
Les systèmes de dépoussiérage et de transport des produits situés dans les ateliers sont conçus de manière à limiter les émissions de poussières. Ils sont rendus aussi étanches que possible et équipés de dispositifs détectant tout incident de fonctionnement et déclenchant l'arrêt de l'installation (asservissement à la ventilation, bourrage, défaut moteur, etc.).
Les transporteurs à bandes sont équipés de bandes non propagatrices de la flamme.
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