Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 22 octobre 2013

modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des épreuves du baccalauréat général

Résumé. Un arrêté modifie les épreuves du baccalauréat général à partir de 2014, en ajustant les durées et coefficients pour certaines matières.

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 334-2 et suivants (Obtention du baccalauréat général) ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 ;

Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;

Vu l'arrêté du 31 mai 2013 (Modification des épreuves facultatives du baccalauréat général) modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 19 septembre 2013,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des épreuves du baccalauréat général

Résumé. Les épreuves du baccalauréat général sont restructurées avec des ajustements de durées et de coefficients pour certaines matières.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 2 septembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles du bac général pour la session 2014

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles du baccalauréat général à partir de la session 2014, en remplaçant les changements précédents pour la série littéraire.

Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2014 du baccalauréat général.
Les modifications apportées par l'arrêté du 31 mai 2013 à l'arrêté du 15 septembre 1993 relatives à la série littéraire (L) sont remplacées par les modifications apportées par le présent arrêté.

En vigueur depuis le 2 septembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté sur l'enseignement

Résumé. Un arrêté du 22 octobre 2013 confie au directeur général de l'enseignement scolaire la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 octobre 2013.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-P. Delahaye

En vigueur depuis le lundi 2 septembre 2013

Arrêté du 22 octobre 2013
Article 1
Article 2
Article 3