Arrêté du 22 octobre 2013

Article 2

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Article 2

Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2014 du baccalauréat général.
Les modifications apportées par l'arrêté du 31 mai 2013 à l'arrêté du 15 septembre 1993 relatives à la série littéraire (L) sont remplacées par les modifications apportées par le présent arrêté.

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En vigueur depuis le 2 septembre 2013

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Modification des règles du bac général pour la session 2014

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles du baccalauréat général à partir de la session 2014, en remplaçant les changements précédents pour la série littéraire.

Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2014 du baccalauréat général.
Les modifications apportées par l'arrêté du 31 mai 2013 à l'arrêté du 15 septembre 1993 relatives à la série littéraire (L) sont remplacées par les modifications apportées par le présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 2 septembre 2013

Source : Légifrance