JORF n°261 du 8 novembre 1996

Art. 2. - Le conseil d'orientation et de coordination est composé de la façon suivante :
1o Les établissements publics, membres actifs :
- l'établissement public local d'enseignement agricole de Guingamp-Kernilien, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement agricole de Caulnes,
représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement agricole de Merdrignac,
représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement agricole de Quimper-Brehoulou, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement de Morlaix-Suscinio,
représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement agricole de L'Aulne-Châteaulin, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement agricole de Rennes-Le Rheu,
représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement agricole de Saint-Aubin-du-Cormier, représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement agricole de Pontivy,
représenté par son directeur ;
- l'établissement public local d'enseignement agricole de Saint-Jean-Brévelay, représenté par son directeur ;
- l'Ecole nationale supérieure agronomique et l'Institut national supérieur de formation agroalimentaire, représenté par son directeur ;
- le Cempama de Fouesnant, représenté par son directeur.
2o Les membres associés et les personnes qualifiées au regard des objectifs du complexe :
- l'établissement public local de Saint-Brieuc, représenté par son directeur ;
- les animateurs de chaque section ;
- les délégués régionaux pour la formation continue, pour le groupement régional de l'animation de la formation et l'ingénierie de formation.
3o Un représentant du ministre chargé de l'agriculture :
- le chef du service régional de la formation et du développement de la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bretagne.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Le conseil d'orientation et de coordination est composé de la façon suivante :

1o Les établissements publics, membres actifs :

- l'établissement public local d'enseignement agricole de Guingamp-Kernilien, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement agricole de Caulnes,

représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement agricole de Merdrignac,

représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement agricole de Quimper-Brehoulou, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement de Morlaix-Suscinio,

représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement agricole de L'Aulne-Châteaulin, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement agricole de Rennes-Le Rheu,

représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement agricole de Saint-Aubin-du-Cormier, représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement agricole de Pontivy,

représenté par son directeur ;

- l'établissement public local d'enseignement agricole de Saint-Jean-Brévelay, représenté par son directeur ;

- l'Ecole nationale supérieure agronomique et l'Institut national supérieur de formation agroalimentaire, représenté par son directeur ;

- le Cempama de Fouesnant, représenté par son directeur.

2o Les membres associés et les personnes qualifiées au regard des objectifs du complexe :

- l'établissement public local de Saint-Brieuc, représenté par son directeur ;

- les animateurs de chaque section ;

- les délégués régionaux pour la formation continue, pour le groupement régional de l'animation de la formation et l'ingénierie de formation.

3o Un représentant du ministre chargé de l'agriculture :

- le chef du service régional de la formation et du développement de la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bretagne.