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Arrêté du 22 octobre 1993

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Arrêté du 22 octobre 1993 sur les coopératives avicoles et de lapins

JORF n°105 du 6 mai 1994

Maintien de la reconnaissance

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 22 octobre 1993, la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs est maintenue pour les organismes ci-dessous:

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Maintien de la reconnaissance

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 22 octobre 1993, la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs est maintenue pour les organismes ci-dessous: